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Commission sur l'avenir du Québec (1995)

Nom

Commission sur l'avenir du Québec. 1995.

Commissions régionales : Création et mandat

Gazette officielle du Québec du 1er février 1995 : Décret 1-95 du 11 janvier 1995, CONCERNANT les commissions sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 435.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Précision concernant la nomination des membres : Gazette officielle du Québec du 8 février 1995 : Décret 34-95 du 18 janvier 1995, CONCERNANT la nomination au sein des commissions sur l'avenir du Québec de personnes exerçant des charges publiques, (1995) 127 G.O. II, 485.

Mandat : Que le mandat des commissions soit le suivant : entendre les citoyens ou les groupes qui voudront s'exprimer sur l'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec, sur l'opportunité de réaliser la souveraineté ou sur toute autre façon de concevoir l'avenir du Québec proposée officiellement par un parti politique représenté au sein de la commission; recevoir les suggestions des citoyens ou des groupes quant à la rédaction d'une Déclaration de souveraineté qui sera inscrite en préambule au projet de loi sur la souveraineté du Québec; recevoir les commentaires des citoyens ou des groupes sur les meilleures circonstances pour la tenue d'un référendum sur l'avenir du Québec; fournir de l'information et susciter des discussions entre les participants sur toute matière faisant partie du mandat de la commission.

Abitibi-Témiscamingue

Commission de l'Abitibi-Témiscamingue sur l'avenir du Québec. Commission de l'Abitibi-Témiscamingue sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 39 p.

A11C63 A84 1995 08
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 79-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de l'Abitibi-Téminscmingue sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 542.

Membres : Jules Arsenault (président), Nicole Kirouac, Danielle Labrie, André Brunet, Margot Lemire, Diane Raymond, Hilaire Boissé, Rénald Dufour, Philippe Barette, Marie-Claude Audet, Roger St-Pierre, Rémy Trudel, Bernard Deshaies et François Gendron.

Bas-Saint-Laurent

Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec. Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 105 p.

A11C63 A84 1995 01
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 80-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 542.

Membres : Rita Giguère (présidente), Jean-Yves Pelletier, Normand Provençal, Victor-Lévy Beaulieu, Gratien Bélanger, Claire Bilocq, Michelle Francoeur, Denise Gentil, Éva Pettigrew, Jean-Paul Robichaud, Michel Schmouth, Solange Tremblay, Matthias Rioux, Suzanne Tremblay, Mario Dumont, Claude Pelletier et Daniel Paillé.

Chaudière-Appalaches

Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec. Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 31 p.

A11C63 A84 1995 12
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 81-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 543.

Membres : Danielle-Maude Gosselin (présidente), Jocelyn Benoît, Pierre-Maurice Vachon, Michel Auger, Nelson Bilodeau, Madeleine Blanchet, Normand Bolduc, Jacques Dumas, Mireille Gagnon, Gaston Gourde, Josée Jobin, Maurice Warren, Benoît Aubé, Jean-Guy Paré, Gilles Bernier, Antoine Dubé et Jean Garon.

Côte-Nord

Commission de la Côte-Nord sur l'avenir du Québec. Commission de la Côte-Nord sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 86 p.

A11C63 A84 1995 09
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 82-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de la Côte-Nord sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 543.

Membres : Anne-Marie Hickey (présidente), Carole Routhier, Gaston St-Hilaire, Robin Bélanger, Julien Boudreau, Lorraine Bourgeois, Raymond D'Auteuil, Rachel Demers, Yvonne Deschênes Camiré, Alain Jalbert, Serge Lévesque, Béatrice Maltais, Claude Martel, Marcel Montreuil, Raymond Nepveu, Claudette Villeneuve, Armand Maltais, Denis Perron, Bernard St-Laurent et Rita Dionne-Marsolais.

Estrie

Commission de l'Estrie sur l'avenir du Québec. Commission de l'Estrie sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 64 p.

A11C63 A84 1995 05
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 83-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de l'Estrie sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 544.

Membres : Lynn Charpentier (présidente), Gary Caldwell, André Langevin, André Bachand, Ghyslaine Beaulieu, Jocelyne Bergeron-Pinard, Raymond Breton, Janvier Cliche, Robert Morin, Louise Paquet, Pierre Patenaude, Geneviève Vallière-Blais, Michael Bettts, Claude Boucher, Maurice Bernier et Louise Beaudoin.

Lanaudière

Commission de Lanaudière sur l'avenir du Québec. Commission de Lanaudière sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 92 p.

A11C63 A84 1995 14
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 84-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de Lanaudière sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 544.

Membres : Louis-Paul Allard (président), Claire Poliquin, Jean-Pierre Malo, Daniel Bélec, Pascale Cloutier, Cécile Croze, Armand Lajeunesse, Carole Larose, Roch Lasalle, Alain Larue, Jean-Marc Robitaille, Marie Grégoire, Jocelyne Caron, Benoît Sauvageau et Guy Chevrette.

Laurentides

Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec. Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 48 p.

A11C63 A84 1995 15
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 85-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 544.

Membres : Lucie Papineau (présidente), Bernard Lapointe, Cécile-Hélène Wojas, Maryse Belley, Danielle Blanchard, Jacques Brisebois, Raymonde Chartrand, Manon Coursol, Rita Léonard Lafond, Alain Longval, Robert Pelletier, Ritha Cossette, Hélène Robert, Monique Guay et Jacques Léonard.

Laval

Commission de Laval sur l'avenir du Québec. Commission de Laval sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 97 p.

A11C63 A84 1995 13
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 86-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de Laval sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 545.

Membres : Philippe Garceau (président), Diane Latour Gadbois, Daniel Lefebvre, Guy Blanger, Michel Belliveau, Denise Cameron, John Caminis, Gilles Gauthier, Gilles Lacroix, Marc-André Lévesque, Jean Ravary, Monic Thouin Perreault, Lucie Jobin, Danid Cliche, Maud Debien Bergeron et Serge Ménard.

Mauricie-Bois-Francs

Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec. Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 154 p.

A11C63 A84 1995 04
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 87-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 545.

Membres : Gilles Boulet (président), Solange Fernet Gervais, Clémence Lemay Verville, Raymond Champagne, France Cormier, Lucie Demers, Réjean St-Pierre, Claude Gagnon, Gaston Hamel, Pierre Lampron, Hugues Laroche, Gaétan Mercure, Diane Montour, Norman Houle, Guy Julien, Yves Rocheleau et Jean-Pierre Jolivet.

Montérégie

Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec. Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 100 p.

A11C63 A84 1995 16
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 88-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 545.

Membres : Marcel Robidas (président), Diane Viau, Delphine Dunn Sénéchal, Pascale C. Baillargeon, Mance Cléroux Jean-Denis Côté, Louise Desforges, René Lachapelle, Yvon Lafrance, Paul-O. Trépanier, Paul-Maurice Patenaude, Suzanne Roy, Thérèse Soucy, Richard Tremblay, Daniel Lefebvre, François Beaulne, Yvan Loubier et Bernard Landry.

Nord-du-Québec

Commission du Nord-du-Québec sur l'avenir du Québec. Commission du Nord-du-Québec sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 42 p.

A11C63 A84 1995 10
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 164-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission du Nord-du-Québec sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 667.

Membres : Bernard Fortin (président), Marjolaine Sirois, Rémi Lalancette, Muguette Benedetti, Damien Larouche, Luc Ferland, Bernard Beauchamps, Michel Létourneau, Bernard Deshaies et François Gendron.

Outaouais

Commission de l'Outaouais sur l'avenir du Québec. Commission de l'Outaouais sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 78 p.

A11C63 A84 1995 07
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 89-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de l'Outaouais sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 546.

Membres : Antoine Grégoire (président), Martine Morissette, Françoise Boivin, Claude Bonhomme, Sylvio Desrivières, Guy Fortier, Madeleine Gauhtier-David, Carole Lanobille, Claude Lapointe, Gérald Lavoie, Agathe Quévilon, Hector Soucie, Carmelle Vigneault, Antoine Normand, Yves Blais, Stéphane Bergeron et Pauline Marois.

Saguenay-Lac-Saint-Jean

Commission du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur l'avenir du Québec. Commission du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 60 p.

A11C63 A84 1995 02
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 90-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 546.

Membres : Réjean Simard (président), Monique Larouche-Morin, Michel Belley, Nicole Bluteau, Antonio Dallaire, Marjolaine Gaudreault Martin, Jean Halley, David Lavallée, Claude Munger, Bernard Pilote, Rosanne Tétreault, Margot Weaner, Diane Côté, Francis Dufour, Gilbert Filion et Jacques Brassard.

Capitale (Québec)

Commission de la capitale sur l'avenir du Québec. Commission de la Capitale sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 96 p.

A11C63 A84 1995 03
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 108-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission de la capitale sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 644.

Modification aux membres : Gazette officielle du Québec du 8 mars 1995 : Décret 195-95 du 15 février 1995, CONCERNANT la Commission de la capitale sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 1109.

Membres : Jean-Paul L'Allier (président), Roland Arpin (a quitté), Claire Bonenfant, Louis Balthazar, Henri Brun, Nicole Chevrette, Yvan Desgagnés, Pascale Despins, Roger Dussault, Jeanne Lalanne, Laure Lapierre, Michel Lessard, Augustin Raharolahy, Marcel Roy, André Fournier, Michel Rivard, Pierre De Savoye et Paul Bégin.

Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

Commission de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec. Commission de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 75 p.

A11C63 A84 1995 11
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 109-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 645.

Membres : Jules Bélanger (président), Alphonse Bernard, Achille Hubert, Sylvie Lepage, Louise Blanchet, Joseph M. Gray, Yvan Landry, Cynthia Patterson, Jean-Guy Poirier, Berthe Vigneau, Bruno Cloutier, Matthias Rioux, Suzanne Tremblay et Marcel Landry.

Montréal

Commission de Montréal sur l'avenir du Québec. Commission de Montréalsur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 100 p.

A11C63 A84 1995 06
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 110-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission de Montréal sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 645.

Membres : Marcel Masse (président), Claude Chagnon, David Levine, Aida Kamar, Gisèle Ampleman, Jacques Bellemarre, Jean-Guy Chaput, Guy Cousineau, Yvon Cyrenne, Martine Époque, Konstantinos Georgoulis, Andrée Lajoie, Lise Lebrun, Jean-François Nadeau, Hélène Pelletier-Baillargeon, Arthur Sandborn, Chanh Chau-Tran, Renzo Viero, Hélène Wavroch, André Ménard, Réal Ménard, Camille Laurin et Louise Harel.

Sous-commission : Aînés

Commission des aînées et des aînés sur l'avenir du Québec. Commission des aînées et des aînés sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 110 p.

A11C63 A84 1995 50
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 106-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission des aînés sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 643.

Ajout d'un membre substitut : Gazette officielle du Québec du 1er mars 1995 : Décret 165-95 du 8 février 1995, CONCERNANT la Commission des aînés sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 773.

Membres : Monique Vézina (présidente), Thérèse Bergeron, Léo Paré, Robert Bouchard, Richard Guimond, Marguerite Hogue Charlebois, Pierre Légaré, Yolande Richer, Nicole Trudel Moir, Jean-Charles Vigneault, Paul Mercier et Jean Rochon (substitut Denis Lazure).

Sous-commission : Jeunes

Commission des jeunes sur l'avenir du Québec. Commission des jeunes sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 101 p.

A11C63 A84 1995 60
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 107-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 644.

Ajout d'un membre : Gazette officielle du Québec du 1er mars 1995 : Décret 166-95 du 8 février 1995, CONCERNANT la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 773.

Membres : Marc-André Coallier (président), Audrey Benoit, Jean-François Simard, Manon Boucher, Richard Desjardins, Marc Snyder, Danielle Verville, Gilles Baril, Pierre Brien et Aline Borodian.

Commission nationale

Commission nationale sur l'avenir du Québec. Commission nationale sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 1995. 102 p.

A11C63 A84 1995 70
Liste des mémoires

Version anglaise :

Commission nationale sur l'avenir du Québec.Commission nationale sur l'avenir du Québec : report.[Québec] : Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 1995. 102 p.

A11C63 A84 1995 70 A

Création : Gazette officielle du Québec du 12 avril 1995 : Décret 343-95 du 22 mars 1995, CONCERNANT la Commission nationale sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 1631.

Mandat : Recevoir et examiner les mémoires présentés par des organismes et regroupements nationaux ainsi que rédiger, à partir des rapports de chacune des commissions sur l'avenir du Québec et des représentations faites par les organismes et regroupements nationaux, un rapport synthèse à l'intention du Premier ministre.

Membres : Monique Vézina (présidente), Jean-Paul L'Allier, Marcel Masse, Louis-Paul Allard, Jules Arsenault, Jules Bélanger, Gilles Boulet, Bernard Fortin, Philippe Garceau, Rita Giguère, Danielle-Maude Gosselin, Antoine Grégoire, Anne-Marie Hickey, André Langevin, Lucie Papineau, Marcel Robidas, Jean-François Simard et Réjean Simard.

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