La Bibliothèque de l'Assemblée nationale Assemblée nationale du Québec

Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

Guide thématique

Chercher dans les guides
Commissions d'enquête au Québec depuis 1867

Besoin d'aide

Téléphone : 418 643-4408

Courriel : bibliotheque@assnat.qc.ca

Imprimer la page
X
Partager un lien
* Champs obligatoires
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Le message doit avoir un maximum de 400 caractères.

Commission Quesnel (1985)

Nom

Commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles, 1985.

Rapport

Commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles; Quesnel, André. Rapport final : de la table à dessin à la catastrophe. [Québec]: La Commission, 1985. xxviii, 283 p.

A11E8 A29 T731 1985
Liste de mémoires et autres documents

Création

Gazette officielle du Québec du 28 novembre 1984 : Décret 2485-84 du 7 novembre 1984, CONCERNANT la constitution d'une commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles, (1984) 116 G.O. II, 5664.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Mandat

Déterminer les causes qui ont entraîné l'accident, du 30 octobre 1984, au pont enjambant la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles, comté de Duplessis, enquêter sur les circonstances de l'accident et sur les conditions qui l'ont précédé et faire des recommandations sur les mesues à prendre pour éviter la répétition de tel événement notamment sur le plan de la sécurité publique.

Membres

André Quesnel (président)

Émile Boudreau

Jules Houde

Fonds d'archives

« Fonds Commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite, à Sept-Îles », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Sept-Îles. Cote : E113.

X