La Bibliothèque de l'Assemblée nationale Assemblée nationale du Québec

Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

Guide thématique

Chercher dans les guides
Commissions d'enquête au Québec depuis 1867

Besoin d'aide

Téléphone : 418 643-4408

Courriel : bibliotheque@assnat.qc.ca

Imprimer la page
X
Partager un lien
* Champs obligatoires
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Le message doit avoir un maximum de 400 caractères.

Commission Montpetit (1962)

Nom

Commission d'enquête à l'École normale Jacques-Cartier de Montréal, 1962.

Rapport

Commission d'enquête à l'École normale Jacques-Cartier de Montréal; Montpetit, André. Rapport de la Commission. [S.l.: s.n.], 1962. 32 p.

I57C64 E26 1962

Note: Dans le rapport, on fait référence à huit appendices (A à H) qui sont inexistantes dans le document. Nous avons fait vérifier le même rapport dans deux autres établissements et aucune trace des appendices.

Création

Résolution du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique adoptée le 13 décembre 1961.

Commission d'enquête créée conformément à la Loi concernant les enquêtes sur les affaires publiques (S.R.Q., 1941, c. 9) ainsi qu'à la Loi de l'instruction publique (S.R.Q., 1941, c. 59, a. 43).

Mandat

Enquêter sur la valeur du personnel, sur le régime disciplinaire, sur le climat pédagogique, sur l'administration et en général, sur l'organisation et le fonctionnement de l'École.

Membres

André Montpetit (président)

Esdras Minville

Philippe Garigue

Vianney Décarie

Jean-Marie Mathieu

X