La Bibliothèque de l'Assemblée nationale Assemblée nationale du Québec

Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

Guide thématique

Chercher dans les guides
Les commissions d'enquête au Québec depuis 1867

Besoin d'aide

Téléphone : 418 643-4408

Courriel : bibliotheque@assnat.qc.ca

Imprimer la page
X
Partager un lien
* Champs obligatoires
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Le message doit avoir un maximum de 400 caractères.

Commission Tellier (1962-2)

Nom

Commission d'enquête sur l'organisation et l'administration de l'Hôpital St-Michel, 1962.

Rapport

Commission d'enquête sur l'organisation et l'administration de l'Hôpital St-Michel; Tellier, Jean. Rapport de la Commission d'enquête sur l'organisation et l'administration de l'Hôpital St. Michel. [Québec (Province)]: La Commission, 1962. 85 p.

A11D6 A29 H663 1962

Création

Arrêté en conseil 2143 du 25 octobre 1961, CONCERNANT une enquête sur l'administration générale de l'Hôpital Saint-Michel et l'Arrêté en conseil 2178 du 8 novembre 1961, CONCERNANT une enquête sur l'administration générale de l'Hôpital St-Michel (non publiés dans la Gazette officielle du Québec).

Commission d'enquête créée conformément à la Loi concernant les enquêtes sur les affaires publiques (S.R.Q., 1941, c. 9).

Mandat

Enquêter sur l'organisation et l'administration de la Corporation de l'hôpital St-Michel, au point de vue financier, y compris toutes transactions avec le docteur Conrad Lemay ou par son intermédiaire.

Membre

Jean Tellier (président)

Fonds d'archives

« Fonds Commission d'enquête sur l'organisation et l'administration de l'hôpital Saint-Michel », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Montréal. Cote : E164.

X