La Bibliothèque de l'Assemblée nationale Assemblée nationale du Québec

Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

Guide thématique

Chercher dans les guides
Les commissions d'enquête au Québec depuis 1867

Besoin d'aide

Téléphone : 418 643-4408

Courriel : bibliotheque@assnat.qc.ca

Imprimer la page
X
Partager un lien
* Champs obligatoires
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Le message doit avoir un maximum de 400 caractères.

Commission Deblois (1876)

Nom

Commissaires nommés pour s'enquérir des chemins à barrières de la rive nord et de la rive sud à Québec, 1876.

Rapport

Commissaires nommés pour s'enquérir des chemins à barrières de la rive nord et de la rive sud à Québec; DeBlois, Ed Jos. Rapport des commissaires nommés pour s'enquérir des affaires des chemins à barrières de la rive nord et de la rive sud à Québec. Québec: Imprimé par Léger Brousseau, 1876. 37 p.

B.C. 1876 091

Version anglaise :

Commissaires nommés pour s'enquérir des chemins à barrières de la rive nord et de la rive sud à Québec; DeBlois, Ed Jos. Commissioners appointed to enquire into the affairs of the Quebec north and south shore turnpike trust. [s.l.]: "Le Canadien" Steam Printing, 1876. 37 p.

Création

Le 24 avril 1875 par ordre de l'Honorable René-Édouard Caron, lieutenant-gouverneur.

Mandat

Commissaires nommés pour s'enquérir des affaires des chemins à barrières de la rive nord et de la rive sud de Québec.

Membres

Ed.-Jos. Deblois (président)

P. Mackay

Joseph-A. Defoy

X