Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec
Guide thématique
Commission Leblanc (1874)
Nom
Commission d'enquête sur la conduite de Charles Emmanuel Belle, écuyer, comme agent d'immigration à Montréal, 1874.
Rapport
Leblanc, C. A. Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, demandant copie des documents concernant l'enquête sur la conduite de C.E. Belle, écuyer, agent d'immigration, à Montréal. Québec: [s.n.], 1874. 341 p.
A11D6 A29 L42 1874
Version anglaise :
Leblanc, C. A. Return to an address of the Legislative Assembly, for documents relating to the investigation into the conduct of C.E. Belle, esquire, immigrant agent at Montreal. Québec: [s.n.], 1874. 291 p.
A11D6 A29 L42 1874 A
Création
Commission d'enquête sur la conduite de Charles Emmanuel Belle, écuyer, comme agent d'immigration à Montréal en vertu de l'Acte concernant les enquêtes sur les affaires publiques, SQ 1869 (32 Vict.), c. 8.
Mandat
Enquête demandée par le dit C.E. Belle et recommandée par l'Honorable Commissaire de l'Agriculture et des Travaux Publics, Louis Archambeault et que Charles A. Leblanc en soit chargé.
