Commission Bouchard (1963)

Commission d'enquête sur le commerce du livre dans la province de Québec, 1963.

Commission d'enquête sur le commerce du livre dans la province de Québec; Bouchard, Maurice. Rapport de la Commission d'enquête sur le commerce du livre dans la province de Québec. Montréal: La Commission, 1963. 250 p.

A11D6 A29 C643 1963

Commission du service civil; Commission d'enquête sur le commerce du livre dans la province de Québec; Fournier, Jean, avocat. [Rapport sur les fonctionnaires du Département de l'instruction publique touchant les faits qui sont rapportés à leur sujet dans la Commission d'enquête sur le commerce du livre dans la province de Québec]. [Québec]: Commission du service civil, [1964]. 22 p.

A11D6 A29 C643 1963 Suppl

Arrêté en conseil 555 du 3 avril 1963, CONCERNANT une enquête sur le commerce du livre dans le Québec (non publié dans la Gazette officielle du Québec).

Commission d'enquête créée conformément à la Loi concernant les enquêtes sur les affaires publiques (S.R.Q., 1941, c. 9).

Enquêter sur tous les aspects de la production, de la vente et de la distribution du livre au Québec.

Maurice Bouchard (président)

« Fonds Commission d'enquête sur le commerce du livre dans la province de Québec », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E120.