Commission Routhier (1887)

Commission royale d'enquête concernant le Chemin de fer Québec Montréal Ottawa & Occidental, 1887

Commission royale d'enquête concernant le Chemin de fer Québec Montréal Ottawa & Occidental; Routhier, A. B. Commission royale, enquête concernant le Chemin de fer Q.M.O. & O. Québec: [s.n.], 1887. 4 vol.

A11D6 A28 C44 1887

Dépouillement : v. 1. Comptes, v. 2. Preuve documentaire, v. 3. Preuve testimoniale et v. 4. Rapport du commissaire.

Gazette officielle du Québec du 3 janvier 1885 : Nominations, (1885), 17 G.O., 1.

Commission royale d'enquête créée en vertu de l'Acte concernant les enquêtes sur les affaires publiques, SQ 1869 (32 Vict.), c. 8.

Enquête touchant les détails administratifs de la construction, l'exploitation, la vente du chemin de fer de Québec, Montréal, Ottawa et Occidental, de même que sur le règlement final des comptes et autres faits se rapportant au dit chemin de fer, et qui en ont suivi la vente et la livraison.

Adolphe-Basile Routhier (président).