Commission Quesnel (1985)

Commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles, 1985.

Commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles; Quesnel, André. Rapport final : de la table à dessin à la catastrophe. [Québec]: La Commission, 1985. xxviii, 283 p.

A11E8 A29 T731 1985
Liste de mémoires et autres documents

Gazette officielle du Québec du 28 novembre 1984 : Décret 2485-84 du 7 novembre 1984, CONCERNANT la constitution d'une commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles, (1984) 116 G.O. II, 5664.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Déterminer les causes qui ont entraîné l'accident, du 30 octobre 1984, au pont enjambant la rivière Sainte-Marguerite à Sept-Îles, comté de Duplessis, enquêter sur les circonstances de l'accident et sur les conditions qui l'ont précédé et faire des recommandations sur les mesues à prendre pour éviter la répétition de tel événement notamment sur le plan de la sécurité publique.

André Quesnel (président)

Émile Boudreau

Jules Houde

« Fonds Commission d'enquête sur la tragédie du pont de la rivière Sainte-Marguerite, à Sept-Îles », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Sept-Îles. Cote : E113.