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Années 1990

Commission Poitras

Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec; Poitras, Lawrence A. Pour une police au service de l'intégrité et de la justice : rapport de la Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec. Sainte-Foy, Québec: Publications du Québec, 1998. 5 vol.
J8A1 A29 S97 1998 1
J8A1 A29 S97 1998 2
J8A1 A29 S97 1998 Annexes
J8A1 A29 S97 1998 Append.
J8A1 A29 S97 1998 Sommaire

Création : Gazette officielle du Québec du 13 novembre 1996 : Décret 1331-96 du 23 octobre 1996, CONCERNANT la constitution d'une commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec, (1996) 128 G.O. II, 6115.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête(RLRQ, chapitre C-37).

Mandat : Faire enquête sur les pratiques ayant cours en matière d'enquêtes criminelles à la Sûreté du Québec, dans les cas de crime majeur ainsi que la gestion et l'encadrement de ce type d'enquête et les pratiques ayant cours en matières d'enquêtes internes faites par la Sûreté du Québec, portant sur la conduite de ses membres, la manière dont les enquêteurs sont supervisés et appuyés par les officiers supérieurs, les entraves et difficultés pouvant survenir au cours de telles enquêtes, y compris l'ensemble des événements entourant la rencontre sociale du 26 août 1995 au domicile de M. Laurent Pichette, capitaine de la Sûreté du Québec.

Version anglaise du sommaire :

Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec; Poitras, Lawrence A. Toward a police at the service of integrity and justice : report of the Public Inquiry Commission appointed to inquire into the Sûreté du Québec : summary and recommendations. [Sainte-Foy, Québec: Publications du Québec, 1998?]. 91 p.
J8A1 A29 S97 1998 Sommaire A

Membres : Lawrence A. Poitras (président), Louise Viau et André Perreault

Fonds d'archives : « Fonds Commission d'enquête chargée de faire enquête sur la Sûreté du Québec », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E217.

Commission Roberge

Commission d'enquête sur les événements entourant les décès de messieurs Achille Vollant et Moïse Régis survenus en 1977; Roberge, Yvon. Commission d'enquête sur les événements entourant les décès de messieurs Achille Vollant et Moïse Régis survenus en 1977. [Québec]: La Commission, 1998. 2 vol.
A11E8 A29 D42 1998 1
A11E8 A29 D42 1998 2

Création : Gazette officielle du Québec du 11 juin 1997 : Décret 695-97 du 21 mai 1997, CONCERNANT la constitution d'une commission d'enquête sur les événements entourant les décès de messieurs Achille Vollant et Moïse Régis survenus en 1977, (1997) 129 G.O. II, 3405.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Mandat : Faire enquête sur les événements entourant les décès de messieurs Achille Vollant et Moïse Régis survenus en juin 1977 et plus particulièrement : la soirée et la nuit précédant la noyade de messieurs Achille Vollant et Moïse Régis survenue le ou vers le 9 juin 1977, la noyade de messieurs Achille Vollant et Moïse Régis survenue le ou vers le 9 juin 1977, la découverte des corps de messieurs Achille Vollant et de Moïse Régis en juin 1977, de manière à éclaircir les circonstances de ces décès.

Version en montagnais :

Commission d'enquête sur les événements entourant les décès de messieurs Achille Vollant et Moïse Régis survenus en 1977; Roberge, Yvon.Kanatau tshissentakant tan eshi nipit nanan Achille Vollant mak Moïse Régis 1977 ka itashtent pupunu. [Québec]: La Commission, 1998. 2 vol.
A11E8 A29 D42 1998 M 1
A11E8 A29 D42 1998 M 2

Membre : Yvon Roberge (président)

Fonds d'archives : « Fonds Commission Roberge », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Sept-Îles. Cote : E221.

Commission Doyon

Commission d'enquête sur la politique d'achat par Hydro-Québec d'électricité auprès de producteurs privés; Doyon, François. Rapport. [Montréal]: La Commission, 1997. 607 p. 2 vol.
R47A1 A29 P76 1997
R47A1 A29 P76 1997 Annexe

Création : Gazette officielle du Québec du 28 juin 1995 : Décret 753-95 du 7 juin 1995, CONCERNANT la constitution d'une Commission d'enquête sur la pratique d'achat par Hydro-Québec d'électricité auprès de producteurs privés, (1995) 127 G.O. II, 2761.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Mandat : Examiner la justification énergétique et l'opportunité économique de la politique d'achat d'électricité par Hydro-Québec auprès des producteurs privés pour satisfaire ses besoins en énergie électrique, examiner si, dans la mise en oeuvre de cette politique, Hydro-Québec, les ministères et organismes publics, les dirigeants ou mandataires de ceux-ci, ainsi que les tiers ont agi dans le respect des lois, des décrets, des règlements et directives, des normes d'éthique et des pratiques de saine gestion et faire au gouvernement toutes recommandations appropriées sur ces matières.

Membres : François Doyon (président), Rhéal Châtelain et Jean A. Guérin (démission après 5 mois de travail).

Fonds d'archives : « Fonds Commission d'enquête sur la politique d'achat par Hydro-Québec d'électricité auprès de producteurs privés », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E210.

Commission Lacerte-Lamontagne

Commission d'enquête sur les circonstances entourant la disparition et le décès de M. Louis-Georges Dupont; Lacerte-Lamontagne, Céline. Rapport d'enquête. [Trois-Rivières]: La Commission, 1996. 176 p.
A11E8 A29 D58 1996

Création : Gazette officielle du Québec du 24 avril 1996 : Décret 422-96 du 3 avril 1996, CONCERNANT la constitution d'une commission d'enquête sur les circonstances entourant la disparition et le décès de M. Louis-Georges Dupont, (1996) 128 G.O. II, 2650.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Mandat : Faire enquête sur les circonstances entourant la disparition et le décès du sergent-détective Louis-Georges Dupont, du service de police de Trois-Rivières, décédé le ou vers le 10 novembre 1969.

Membre : Céline Lacerte-Lamontagne (présidente)

Fonds d'archives : « Fonds Commission d'enquête sur les circonstances entourant la disparition et le décès du policier Louis-Georges Dupont », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Trois-Rivières. Cote : E206.

Commission D'Amours

Commission sur la fiscalité et le financement des services publics; D'Amours, Alban. Ensemble pour un Québec responsable : rapport de la Commission sur la fiscalité et le financement des services publics. [Québec]: Commission sur la fiscalité et le financement des services publics, 1996. ix, 164 p.
A11F58 F58 1996 Rapport
Liste des mémoires

Les Québécois, la fiscalité et le financement des services publics : document synthèse. Sainte-Foy: Publications du Québec, [1996?]. xi, 146 p.
A11F58 F58 1996 Synthèse
Liste des 26 fascicules publiés sur 27 avant le début de la Commission.

Création : Gazette officielle du Québec du 26 juin 1996 : Décret 660-96 du 5 juin 1996, CONCERNANT la constitution de la Commission sur la fiscalité et le financement des services publics, (1996) 128 G.O. II, 3675.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Mandat : Susciter et recueillir les opinions et les suggestions exprimées par les diverses composantes de la société québécoise lors des consultations itinérantes tenues par la Commission, dégager les orientations générales qui devraient guider le gouvernement pour accroître l'efficacité, l'équité et la compétitivité du régime fiscal tout en favorisant la création d'emplois et en assurant un financement optimal des services publics, examiner les voies de simplification du régime fiscal et faire des recommandations sur les moyens appropriés pour y parvenir, examiner les moyens à mettre en oeuvre pour éliminer l'évasion fiscale, émettre un avis à l'égard du Projet de loi sur l'élimination du déficit et l'équilibre budgétaire et examiner la pertinence de créer un fonds ou une fiducie pour le remboursement de la dette du Québec et suggérer, le cas échéant, des modalités de financement.

Version anglaise :

Commission sur la fiscalité et le financement des services publics; D'Amours, Alban.Working together for a responsible Québec : report of the Commission on Taxation and the Financing of Public Services. [Québec]: The Commission, 1996. ix, 152 p.
A11F58 F58 1996 Rapport A

Quebecers, taxation and the financing of public services : summary report. Sainte-Foy, Québec: Publications du Québec, [1996?]. xi, 140 p.
A11F58 F58 1996 Synthèse A
Liste des 26 fascicules publiés en anglais sur 27 avant le début de la Commission.

Membres : Alban D'Amours (président), Michel Audet, Yvon Cyrenne, Nicole Beaudoin, Claudine Harnois, Jean-Guy Frenette, Peter Bakvis, Richard Langlois et Ruth Rose-Lizée.

Fonds d'archives : On retrouve des documents sur cette commission dans le « Fonds Ministère des Finances - 1849-2002 », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E14.

Commission sur l'avenir du Québec

Commission sur l'avenir du Québec. 1995.

Commissions régionales :

Création : Gazette officielle du Québec du 1er février 1995 : Décret 1-95 du 11 janvier 1995, CONCERNANT les commissions sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 435.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Précision concernant la nomination des membres : Gazette officielle du Québec du 8 février 1995 : Décret 34-95 du 18 janvier 1995, CONCERNANT la nomination au sein des commissions sur l'avenir du Québec de personnes exerçant des charges publiques, (1995) 127 G.O. II, 485.

Mandat : Que le mandat des commissions soit le suivant : entendre les citoyens ou les groupes qui voudront s'exprimer sur l'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec, sur l'opportunité de réaliser la souveraineté ou sur toute autre façon de concevoir l'avenir du Québec proposée officiellement par un parti politique représenté au sein de la commission; recevoir les suggestions des citoyens ou des groupes quant à la rédaction d'une Déclaration de souveraineté qui sera inscrite en préambule au projet de loi sur la souveraineté du Québec; recevoir les commentaires des citoyens ou des groupes sur les meilleures circonstances pour la tenue d'un référendum sur l'avenir du Québec; fournir de l'information et susciter des discussions entre les participants sur toute matière faisant partie du mandat de la commission.

Abitibi-Témiscamingue

Commission de l'Abitibi-Témiscamingue sur l'avenir du Québec. Commission de l'Abitibi-Témiscamingue sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 39 p.
A11C63 A84 1995 08
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 79-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de l'Abitibi-Téminscmingue sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 542.

Membres : Jules Arsenault (président), Nicole Kirouac, Danielle Labrie, André Brunet, Margot Lemire, Diane Raymond, Hilaire Boissé, Rénald Dufour, Philippe Barette, Marie-Claude Audet, Roger St-Pierre, Rémy Trudel, Bernard Deshaies et François Gendron.

Bas-Saint-Laurent

Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec. Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 105 p.
A11C63 A84 1995 01
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 80-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 542.

Membres : Rita Giguère (présidente), Jean-Yves Pelletier, Normand Provençal, Victor-Lévy Beaulieu, Gratien Bélanger, Claire Bilocq, Michelle Francoeur, Denise Gentil, Éva Pettigrew, Jean-Paul Robichaud, Michel Schmouth, Solange Tremblay, Matthias Rioux, Suzanne Tremblay, Mario Dumont, Claude Pelletier et Daniel Paillé.

Chaudière-Appalaches

Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec. Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 31 p.
A11C63 A84 1995 12
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 81-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 543.

Membres : Danielle-Maude Gosselin (présidente), Jocelyn Benoît, Pierre-Maurice Vachon, Michel Auger, Nelson Bilodeau, Madeleine Blanchet, Normand Bolduc, Jacques Dumas, Mireille Gagnon, Gaston Gourde, Josée Jobin, Maurice Warren, Benoît Aubé, Jean-Guy Paré, Gilles Bernier, Antoine Dubé et Jean Garon.

Côte-Nord

Commission de la Côte-Nord sur l'avenir du Québec. Commission de la Côte-Nord sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 86 p.
A11C63 A84 1995 09
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 82-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de la Côte-Nord sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 543.

Membres : Anne-Marie Hickey (présidente), Carole Routhier, Gaston St-Hilaire, Robin Bélanger, Julien Boudreau, Lorraine Bourgeois, Raymond D'Auteuil, Rachel Demers, Yvonne Deschênes Camiré, Alain Jalbert, Serge Lévesque, Béatrice Maltais, Claude Martel, Marcel Montreuil, Raymond Nepveu, Claudette Villeneuve, Armand Maltais, Denis Perron, Bernard St-Laurent et Rita Dionne-Marsolais.

Estrie

Commission de l'Estrie sur l'avenir du Québec. Commission de l'Estrie sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 64 p.
A11C63 A84 1995 05
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 83-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de l'Estrie sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 544.

Membres : Lynn Charpentier (présidente), Gary Caldwell, André Langevin, André Bachand, Ghyslaine Beaulieu, Jocelyne Bergeron-Pinard, Raymond Breton, Janvier Cliche, Robert Morin, Louise Paquet, Pierre Patenaude, Geneviève Vallière-Blais, Michael Bettts, Claude Boucher, Maurice Bernier et Louise Beaudoin.

Lanaudière

Commission de Lanaudière sur l'avenir du Québec. Commission de Lanaudière sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 92 p.
A11C63 A84 1995 14
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 84-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de Lanaudière sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 544.

Membres : Louis-Paul Allard (président), Claire Poliquin, Jean-Pierre Malo, Daniel Bélec, Pascale Cloutier, Cécile Croze, Armand Lajeunesse, Carole Larose, Roch Lasalle, Alain Larue, Jean-Marc Robitaille, Marie Grégoire, Jocelyne Caron, Benoît Sauvageau et Guy Chevrette.

Laurentides

Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec. Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 48 p.
A11C63 A84 1995 15
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 85-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 544.

Membres : Lucie Papineau (présidente), Bernard Lapointe, Cécile-Hélène Wojas, Maryse Belley, Danielle Blanchard, Jacques Brisebois, Raymonde Chartrand, Manon Coursol, Rita Léonard Lafond, Alain Longval, Robert Pelletier, Ritha Cossette, Hélène Robert, Monique Guay et Jacques Léonard.

Laval

Commission de Laval sur l'avenir du Québec. Commission de Laval sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 97 p.
A11C63 A84 1995 13
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 86-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de Laval sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 545.

Membres : Philippe Garceau (président), Diane Latour Gadbois, Daniel Lefebvre, Guy Blanger, Michel Belliveau, Denise Cameron, John Caminis, Gilles Gauthier, Gilles Lacroix, Marc-André Lévesque, Jean Ravary, Monic Thouin Perreault, Lucie Jobin, Danid Cliche, Maud Debien Bergeron et Serge Ménard.

Mauricie-Bois-Francs

Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec. Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 154 p.
A11C63 A84 1995 04
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 87-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 545.

Membres : Gilles Boulet (président), Solange Fernet Gervais, Clémence Lemay Verville, Raymond Champagne, France Cormier, Lucie Demers, Réjean St-Pierre, Claude Gagnon, Gaston Hamel, Pierre Lampron, Hugues Laroche, Gaétan Mercure, Diane Montour, Norman Houle, Guy Julien, Yves Rocheleau et Jean-Pierre Jolivet.

Montérégie

Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec. Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 100 p.
A11C63 A84 1995 16
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 88-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 545.

Membres : Marcel Robidas (président), Diane Viau, Delphine Dunn Sénéchal, Pascale C. Baillargeon, Mance Cléroux Jean-Denis Côté, Louise Desforges, René Lachapelle, Yvon Lafrance, Paul-O. Trépanier, Paul-Maurice Patenaude, Suzanne Roy, Thérèse Soucy, Richard Tremblay, Daniel Lefebvre, François Beaulne, Yvan Loubier et Bernard Landry.

Nord-du-Québec

Commission du Nord-du-Québec sur l'avenir du Québec. Commission du Nord-du-Québec sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 42 p.
A11C63 A84 1995 10
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 164-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission du Nord-du-Québec sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 667.

Membres : Bernard Fortin (président), Marjolaine Sirois, Rémi Lalancette, Muguette Benedetti, Damien Larouche, Luc Ferland, Bernard Beauchamps, Michel Létourneau, Bernard Deshaies et François Gendron.

Outaouais

Commission de l'Outaouais sur l'avenir du Québec. Commission de l'Outaouais sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 78 p.
A11C63 A84 1995 07
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 89-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission de l'Outaouais sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 546.

Membres : Antoine Grégoire (président), Martine Morissette, Françoise Boivin, Claude Bonhomme, Sylvio Desrivières, Guy Fortier, Madeleine Gauhtier-David, Carole Lanobille, Claude Lapointe, Gérald Lavoie, Agathe Quévilon, Hector Soucie, Carmelle Vigneault, Antoine Normand, Yves Blais, Stéphane Bergeron et Pauline Marois.

Saguenay-Lac-Saint-Jean

Commission du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur l'avenir du Québec. Commission du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 60 p.
A11C63 A84 1995 02
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 15 février 1995 : Décret 90-95 du 25 janvier 1995, CONCERNANT la Commission du Saguenay-Lac-Saint-Jean sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 546.

Membres : Réjean Simard (président), Monique Larouche-Morin, Michel Belley, Nicole Bluteau, Antonio Dallaire, Marjolaine Gaudreault Martin, Jean Halley, David Lavallée, Claude Munger, Bernard Pilote, Rosanne Tétreault, Margot Weaner, Diane Côté, Francis Dufour, Gilbert Filion et Jacques Brassard.

Capitale (Québec)

Commission de la capitale sur l'avenir du Québec. Commission de la Capitale sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 96 p.
A11C63 A84 1995 03
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 108-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission de la capitale sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 644.

Modification aux membres : Gazette officielle du Québec du 8 mars 1995 : Décret 195-95 du 15 février 1995, CONCERNANT la Commission de la capitale sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 1109.

Membres : Jean-Paul L'Allier (président), Roland Arpin (a quitté), Claire Bonenfant, Louis Balthazar, Henri Brun, Nicole Chevrette, Yvan Desgagnés, Pascale Despins, Roger Dussault, Jeanne Lalanne, Laure Lapierre, Michel Lessard, Augustin Raharolahy, Marcel Roy, André Fournier, Michel Rivard, Pierre De Savoye et Paul Bégin.

Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine

Commission de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec. Commission de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 75 p.
A11C63 A84 1995 11
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 109-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 645.

Membres : Jules Bélanger (président), Alphonse Bernard, Achille Hubert, Sylvie Lepage, Louise Blanchet, Joseph M. Gray, Yvan Landry, Cynthia Patterson, Jean-Guy Poirier, Berthe Vigneau, Bruno Cloutier, Matthias Rioux, Suzanne Tremblay et Marcel Landry.

Montréal

Commission de Montréal sur l'avenir du Québec. Commission de Montréal sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 100 p.
A11C63 A84 1995 06
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 110-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission de Montréal sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 645.

Membres : Marcel Masse (président), Claude Chagnon, David Levine, Aida Kamar, Gisèle Ampleman, Jacques Bellemarre, Jean-Guy Chaput, Guy Cousineau, Yvon Cyrenne, Martine Époque, Konstantinos Georgoulis, Andrée Lajoie, Lise Lebrun, Jean-François Nadeau, Hélène Pelletier-Baillargeon, Arthur Sandborn, Chanh Chau-Tran, Renzo Viero, Hélène Wavroch, André Ménard, Réal Ménard, Camille Laurin et Louise Harel.

Sous-commissions :

Aînés

Commission des aînées et des aînés sur l'avenir du Québec. Commission des aînées et des aînés sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 110 p.
A11C63 A84 1995 50
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 106-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission des aînés sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 643.

Ajout d'un membre substitut : Gazette officielle du Québec du 1er mars 1995 : Décret 165-95 du 8 février 1995, CONCERNANT la Commission des aînés sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 773.

Membres : Monique Vézina (présidente), Thérèse Bergeron, Léo Paré, Robert Bouchard, Richard Guimond, Marguerite Hogue Charlebois, Pierre Légaré, Yolande Richer, Nicole Trudel Moir, Jean-Charles Vigneault, Paul Mercier et Jean Rochon (substitut Denis Lazure).

Jeunes

Commission des jeunes sur l'avenir du Québec. Commission des jeunes sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, [1995]. 101 p.
A11C63 A84 1995 60
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 22 février 1995 : Décret 107-95 du 1er février 1995, CONCERNANT la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 644.

Ajout d'un membre : Gazette officielle du Québec du 1er mars 1995 : Décret 166-95 du 8 février 1995, CONCERNANT la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 773.

Membres : Marc-André Coallier (président), Audrey Benoit, Jean-François Simard, Manon Boucher, Richard Desjardins, Marc Snyder, Danielle Verville, Gilles Baril, Pierre Brien et Aline Borodian.

Commission nationale :

Commission nationale sur l'avenir du Québec. Commission nationale sur l'avenir du Québec : rapport. [Québec] : Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 1995. 102 p.
A11C63 A84 1995 70
Liste des mémoires

Création : Gazette officielle du Québec du 12 avril 1995 : Décret 343-95 du 22 mars 1995, CONCERNANT la Commission nationale sur l'avenir du Québec, (1995) 127 G.O. II, 1631.

Mandat : Recevoir et examiner les mémoires présentés par des organismes et regroupements nationaux ainsi que rédiger, à partir des rapports de chacune des commissions sur l'avenir du Québec et des représentations faites par les organismes et regroupements nationaux, un rapport synthèse à l'intention du Premier ministre.

Version anglaise :

Commission nationale sur l'avenir du Québec.Commission nationale sur l'avenir du Québec : report.[Québec] : Conseil exécutif, Secrétariat national des commissions sur l'avenir du Québec, 1995. 102 p.
A11C63 A84 1995 70 A

Membres : Monique Vézina (présidente), Jean-Paul L'Allier, Marcel Masse, Louis-Paul Allard, Jules Arsenault, Jules Bélanger, Gilles Boulet, Bernard Fortin, Philippe Garceau, Rita Giguère, Danielle-Maude Gosselin, Antoine Grégoire, Anne-Marie Hickey, André Langevin, Lucie Papineau, Marcel Robidas, Jean-François Simard et Réjean Simard.

Commission Beaulieu

Commission d'enquête sur les élections scolaires du 20 novembre 1994; Beaulieu, Richard. Commission d'enquête sur les élections scolaires du 20 novembre 1994 : rapport. [Québec (Province): Commission d'enquête sur les élections scolaires], 1995.
A11D6 A29 E441 1994

Création : Gazette officielle du Québec du 28 décembre 1994 : Décret 1709-94 du 7 décembre 1994, CONCERNANT une enquête sur les élections scolaires du 20 novembre 1994, (1994) 126 G.O. II, 6771.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Prolongation du mandat : Gazette officielle du Québec du 5 juillet 1995 : Décret 805-95 du 14 juin 1995, CONCERNANT une prolongation du délai de dépôt du rapport d'enquête sur les élections scolaires du 20 novembre 1994, (1995) 127 G.O. II, 2837.

Prolongation du mandat : Gazette officielle du Québec du 18 octobre 1995 : Décret 1297-95 du 27 septembre 1995, CONCERNANT une prolongation du délai de dépôt du rapport d'enquête sur les élections scolaires du 20 novembre 1994, (1995) 127 G.O. II, 4484.

Mandat : Enquête concernant le processus de confection des listes électorales suivi dans le cadre des élections scolaires du 20 novembre 1994 et sur la manière dont ces présidents d'élection ont accompli leur devoir. L'enquête devra porter une attention particulière à la situation sur l'île de Montréal et le rapport devra contenir les observations et conclusions en plus de solutions de nature administrative ou législative propres à pallier aux carences identifiées.

Membre : Richard Beaulieu (président).

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