La Bibliothèque de l'Assemblée nationale Assemblée nationale du Québec

Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

Guide thématique

Chercher dans les guides
Le Code civil du Québec : du Bas-Canada à aujourd'hui

Besoin d'aide

Téléphone : 418 643-4408

Courriel : bibliotheque@assnat.qc.ca

Imprimer la page
X
Partager un lien
* Champs obligatoires
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Le message doit avoir un maximum de 400 caractères.

Études complémentaires

Suggestions

Belley, Jean-Guy ; Kasirer, Nicholas ; Lortie, Serge (dir,). Du Code civil du Québec : contribution à l'histoire immédiate d'une recodification réussie. Montréal : Éditions Thémis, 2005. [viii], 682 p.

347.14 '06 '02632 D812 2005 Coll. gén.

Boucher, Jacques; Morel, André (dir.). Livre du centenaire du code civil. Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 1970. 2 vol.

Vol. 1 - Droit dans la vie familiale

347.14 '06 L788 1970 1 Coll. gén.

Vol. 2 - Droit dans la vie économico-sociale

347.14 '06 L788 1970 2 Coll. gén.

Le « Livre du centenaire » regroupe les communications faites lors des « Journées provinciales » tenues à Montréal, et lors des « Journées locales » qui eurent lieu dans les différentes facultés de droit, soit celles de Laval, McGill, Montréal, Ottawa et Sherbrooke. Près d'une cinquantaine d'auteurs ont collaboré à cet ouvrage et leurs textes ont été regroupés sous deux titres : Le Droit dans la vie familiale et Le Droit dans la vie économico-sociale.

Brierley, John E.C. Quebec's Civil Law Codification Viewed and Reviewed. McGill Law Journal. Vol. 14, no 4 (1968), p. 521-589

Brierley, John ; Crépeau, Paul-A. (dir.). Code civil, 1866-1980 : édition historique et critique = Civil code, 1866-1980 : an historical and critical edition. Montréal : Société québécoise d'information juridique : Chambre des notaires du Québec, 1981. cvii, 1304 p.

347.14 '06 '02632 Q3cr 1981 Coll. gén.

Brierley, John ; Crépeau, Paul-A. ; Lussier, Louise (dir.). Code civil, 1866-1980 : Supplément, 1980-1983 : édition historique et critique. Montréal : Société québécoise d'information juridique : Chambre des notaires du Québec, 1983. xv, 169 p.

347.14 '06 '02632 Q3cr 1981 - Supp.1980-83 Coll. gén.

Brierley, John ; Crépeau, Paul-A. ; Kasirer, Nicholas ; Phirun Pich, Antoine (dir.). Code civil, 1866-1980. Supplément, 1980-1993 : édition historique et critique = Civil Code, 1866-1980. 1980-1993 supplement : an historical and critical edition. Montréal: Chambre des notaires du Québec ; Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais, 2012. xlv, 543 p.

347.14 '06 '02632 Q3cr 1981 Suppl. 1980-93 Coll. gén.

Bureau, Marie-France; Devinat, Mathieu (dir.). Les livres du Code civil du Québec. Sherbrooke : Éditions Revue d'édition de l'Université de Sherbrooke, 2014. 386 p.

Cette publ. est le résultat d'un colloque intitulé Les livres du Code civil qui s'est tenu à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, le 10 et 11 juin 2011.

347.14 '06 '02632 L788 2011 Coll. gén.

Côté, Pierre-André (dir). Le nouveau Code civil : interprétation et application : les journées Maximilien-Caron 1992. Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit : Éditions Thémis, c1993. xii, 326 p.

347.14 '06 J86n 1992 Coll. gén.

Dufresne, Jacques. Le nouveau code civil : entretien avec le ministre de la Justice, Monsieur Gil Rémillard. Site de l'Encyclopédie de l'Agora, [En ligne]. http://agora.qc.ca/documents/justice--le_nouveau_code_civil_par_jacques_dufresne (Page consultée le 9 juillet 2015)

Fyson, Donald; Normand, Sylvio. Le droit romain comme source du Code civil du Bas Canada. La Revue du notariat. Vol. 103 (Mars 2001), p. 87-113.

Garnier, Yves Daniel. Le droit romain à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale de 1802 à nos jours. Dans Au fil des pages et du temps... : la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, deux siècles d'histoire. Québec : Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 2002, p. 83-95. (Bibliographie et documentation; 44).

A11B5 B52 44

Glenn, H. Patrick (dir). Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance. Cowansville, Québec : Y. Blais, c1993. ii, 597 p.

342.6 D784 1993 Coll. gén.

Greenwood, F. Murray. Lower Canada (Quebec) : Transformation of Civil Law, from Higher Morality to Autonomous Will, 1774-1866. Manitoba Law Journal. Vol. 23, nos 1-2 (1996), p. 132-182.

Guy, Marcel. Le Code civil du Québec : un peu d'histoire, beaucoup d'espoir. R.D.U.S., Vol. 23, no 2 (1993), p. 453-492.

Le Code civil : une histoire de famille : exposition présentée par l'Assemblée nationale et le Ministère de la justice du Québec du 15 septembre au 17 décembre 2004, Hôtel du Parlement, Québec. Québec : Assemblée nationale, Direction des communications; Justice Québec, [2004]. 9 p.

A11A8 C631 2004 P. gouv.

L’année 2004 marque le bicentenaire du code Napoléon et le dixième anniversaire de l’entrée en vigueur du nouveau Code civil du Québec.

Hermon, Ella (dir.). La question agraire à Rome : droit romain et société : perceptions historiques et historiographiques. Como : Edizioni New Press, 1999. 261 p. (Biblioteca di Athenaeum ; 44)

Ce volume est consacré aux Actes du colloque international (Perceptions historiques et historiographiques de la question agraire à Rome: le droit romain et la propriété) qui a eu lieu du 27 au 30 octobre 1997 à l'Université Laval.

Morin, Michel. Des juristes sédentaires? L'influence du droit anglais et du droit français sur l'interprétation du Code civil du Bas-Canada. Revue du Barreau, Vol. 60, no 2 (automne 2000), p. 247-386.

Morin, Michel. « Portalis v. Bentham? Les objectifs assignés à la codification du droit civil et du droit pénal en France, en Angleterre et au Canada ». Dans La législation en question : mémoires du concours Perspectives juridiques 1999. Ottawa : Commission du droit du Canada, 2000, p.125-197.

Normand, Sylvio. Un thème dominant de la pensée juridique traditionnelle au Québec : la sauvegarde de l'intégrité du droit civil. McGill Law Journal = Revue de droit de McGill, Vol. 32, no 3 (1986-87), p. 559-601.

Normand, Sylvio ; Saint-Hilaire, Maxime. La Bibliothèque du Code civil : un ouvrage au confluent de la tradition et de la modernité. Revue générale de droit, Vol. 32, no 2 (2002), p. 305-334.

Poupart, André (dir.). Les enjeux de la révision du Code civil : [colloque sur la révision du Code civil, Université de Montréal 1979]. [Montréal] : Faculté de l'éducation permanente, Université de Montréal, 1979. 385 p.

347.14 '06 '02632 C714 1979 Coll. gén.

Québec (Province). Ministère de la justice. Commentaires du ministre de la justice : le Code civil du Québec. [Québec] : Publications du Québec, [1993]. 3 vol.

J8A1 C64 1993 1 P. gouv.
J8A1 C64 1993 2 P. gouv.
J8A1 C64 1993 3 P. gouv.

Richert, John P. ; Richert, E. Suzanne. The Impact of the Civil Code of Louisiana upon the Civil Code of Quebec of 1866. Revue juridique Thémis, Vol. 8, no 3 (1973), p. 501-520.

Vadnais, Louise. Un bilan plutôt positif : le Code civil du Québec a 10 ans. Journal du Barreau. Vol. 34, no 8 (1er mai 2002), p. 13.

Young, Brian. The politics of codification : the Lower Canadian Civil Code of 1866. Montréal : Co-published by the Osgoode Society for Canadian Legal History and McGill-Queen's University Press, c1994. xviii, 364 p.

347.14 '0609 Y68 1994 Coll. gén.

X