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Famille et aînés (Ministères)

Ministère de la famille

2013/14 à ce jour

F34A1 C33 xxxx P. gouv.

Journal des débats

Ministère de la famille et des aînés

2007/08 à 2012/13

F34A1 C33 xxxx P. gouv.

Journal des débats


Pour l'année 2013/14 du volet Aînés, voir ministère de la Santé et des Services sociaux.

Ministère de la famille, des aînés et de la condition féminine

Vol. 1 : 2005/06
Vol. 2 et 3 : 2005/06

2006/07

F34A1 C33 xxxx P. gouv.

Journal des débats

Ministère de l'emploi, de la solidarité sociale et de la famille

Vol. 1 : 2003/04 à 2004/05
Vol. 2 et 3 : 2003/04 à 2004/05

E46A1 E88 xxxx P. gouv.

Journal des débats

Ministère de la famille et de l'enfance

1998/99 à 2003/04

F34A1 C33 xxxx P. gouv.

Journal des débats

Secrétariat à la famille

1994/95
1996/97 à 1997/98

A11F34 E88 xxxx P. gouv.

Journal des débats

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