La Bibliothèque de l'Assemblée nationale Assemblée nationale du Québec

Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

Guide thématique

Chercher dans les guides
Documents politiques et parlementaires du Québec

Besoin d'aide

Téléphone : 418 643-4408

Courriel : bibliotheque@assnat.qc.ca

Légende

Les cotes indiquées pour chacun des documents sont celles de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec.

Les « xxxx » dans les cotes représentent l'année de publication (ex: 1869 ou 1909-1910, etc.).

Dans le cas où il existe une version électronique d'un document, un hyperlien est ajouté.

Imprimer la page
X
Partager un lien
* Champs obligatoires
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Ce champ est obligatoire.
L'adresse courriel est non valide.
Le message doit avoir un maximum de 400 caractères.

Régime militaire (1759-1764)

Contexte historique

Après la capitulation de Québec, en 1759, et celle de Montréal, en 1760, les Britanniques instaurent un régime d’occupation militaire. Les gouvernements de Québec, de Trois-Rivières et de Montréal sont administrés respectivement par James Murray, Ralph Burton et Thomas Gage. L’armée britannique établit une politique de conciliation dans la colonie.

Avec le traité de Paris, signé le 10 février 1763, la Nouvelle-France devient officiellement une province britannique. Les Canadiens disposent de dix-huit mois pour choisir de demeurer dans la Province de Québec ou de s’exiler en France. Dans l’intervalle, la colonie est toujours sous le Régime militaire.

Diagramme de la gouvernance

Suggestions de sources complémentaires

Encyclopédie du parlementarisme québécois

Pour obtenir une définition des termes parlementaires.

Textes réglementaires du Gouverneur Murray
(Note : pour l'administration sous le Régime militaire, 1759-1764)

347.14 '0822 Q3 1760-64 Mezz

Registre du Conseil militaire
(Note : Conseil supérieur de Québec, 1760-1764)

Disponible à Bibliothèque et Archives Canada

Documents relatifs à l'histoire constitutionnelle du Canada, 1759-1791 / Archives publiques ; choisis et édités avec notes par Adam Shortt et Arthur G. Doughty. (Documents constitutionnels, 1759-1791, 2e éd.)

En français :

Volume 1
347.1 '0224 D637 1759-91 F - 1 Réf.

Volume 2
347.1 '0224 D637 1759-91 F - 2 Réf.

En anglais :

Volume 1
347.1 '0224 D637 1759-91 - 1 Réf.

Volume 2
347.1 '0224 D637 1759-91 - 2 Réf.

Instructions aux gouverneurs, 1763 à 1787
(Note : dans « Rapport sur les Archives du Canada », app. E, 1904)

En français :

SA1 F 1904 P.G. Can (p. 1 à 99)

En anglais :

SA1 A 1904 P.G. Can (p. 191 à 286)

Parlement britannique

Parliamentary debates, 1066 à nos jours

Index des bills

Index des lois

Acts of Parliament

UK Public General Act,  1800 à nos jours

UK Local Acts, 1857 à nos jours

X