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Nouveautés

Liste diffusée le 17 juillet 2019

Pour obtenir un de ces documents, communiquez avec la Bibliothèque.

Affaires autochtones

1. Guimond, Laurie; Desmeules, Alexia. Des ponts interculturels à la rivière Romaine? Développement nordique et territorialités innues. Québec : Presses de l'Université du Québec, 2019. 117 p. (Géographie contemporaine (Presses de l'Université du Québec)).
306.3 '097141 78 G963 2019

« Au-delà des retombées économiques et géopolitiques bien connues et des autres effets multiformes, positifs ou négatifs, qu'il a engendrés, quels sont les legs interculturels du chantier de la Romaine? S'agit-il d'une occasion pour les membres des différentes communautés innues et minganoises de se rapprocher, celles-ci partageant plusieurs enjeux communs de développement? Quelle est la place des Innus au sein de ce projet d'envergure? »

2. Motard, Geneviève. Les dimensions collectives des ententes sur les répercussions et les avantages : bémol sur le discours du contrat privé. Les cahiers de droit. Vol. 60, no 2 (juin 2019), p. 395–450.

« Les ententes sur les répercussions et les avantages conclues entre des entreprises ou des organismes publics et des Premières Nations ou des Inuits ont pour objet d’établir une relation de confiance mutuelle de manière à permettre la réalisation de projets extractifs ou d’exploitation de ressources naturelles qui, autrement, susciteraient une opposition sociale. Ces ententes, dites de nature socioéconomique, sont qualifiées de contrats privés par tous les acteurs visés. »

3. Otis, Ghislain. Les droits ancestraux des peuples autochtones au carrefour du droit public et du droit privé : le cas de l’industrie extractive. Les cahiers de droit. Vol. 60, no 2 (juin 2019), p. 451–490.

« Le présent article a pour sujet l’incidence des droits ancestraux sur la relation juridique entre les peuples autochtones et les sociétés privées travaillant à l’extraction des ressources naturelles en territoire québécois. La première partie aborde les ententes entre les sociétés extractives et les peuples autochtones relativement aux effets et aux retombées d’un projet d’extraction (appelées « ententes sur les répercussions et les avantages » ou ERA). La seconde traite de la responsabilité civile des sociétés extractives quant aux conséquences préjudiciables de leurs activités sur l’exercice des droits ancestraux des Autochtones. »

Affaires intergouvernementales

4. Dahlby, Bev. Reforming the Federal Fiscal Stabilization Program. The School of Public Policy Publications. Vol. 12, no 18 (June 2019).
Disponible en ligne

« Many Albertans are feeling short-changed given how much they contribute to the rest of Canada compared to how little help they get back when their economy is in serious trouble, as it has been lately. As a result, commentators and politicians in the province tend to focus their grievances on the unfairness of the federal equalization program. While it is true that the equalization program needs reform, that program was never meant to help a province such as Alberta, where GDP per capita and household incomes are above the national average, even in times when its economy shrinks. What Albertans should really complain about is the fiscal stabilization program, which is meant to be a form of insurance for provinces whose economies experience economic shocks. In reality, it is an insurance policy that has been designed so that it barely pays anything to Alberta. »

Affaires internationales

5. Durazo Herrmann, Julián (sous la dir.). Les espaces publics, la démocratie et les gauches en Amérique latine. Québec : Les Presses de l'Université Laval, 2019. 254 p.
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« Au début du XXIe siècle, la « vague de gauche » en Amérique Latine a suscité de nombreuses expectatives sociales et politiques. Vingt ans plus tard, un bilan s'impose. Nous examinons l'effet des politiques des gauches sur l'espace public et, ce faisant, sur la démocratie dans toutes ses dimensions. À partir d'une perspective multidisciplinaire, nous nous intéressons à la façon dont les gouvernements, les partis politiques et les organisations sociales ont contribué à élargir ou rétrécir les espaces publics, que ce soit par les voies formelles (le droit) ou informelles (le clientélisme). »

Agriculture, pêcheries et alimentation

6. Gagné, Martin. Gastronomie des Premières Nations : rites de passage. Québec : Éditions du Sommet, 2014. 136 p.
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« La cuisine de Martin Gagné, chef exécutif du restaurant La Traite de l’Hôtel-Musée Premières Nations de Wendake [et présentement du restaurant Le Parlementaire], se veut un hommage à la culture des Premières Nations et à leurs traditions culinaires. La démarche professionnelle de ce chef consiste principalement à adapter au goût du jour le garde-manger traditionnel provenant d’une culture méconnue, mais faisant néanmoins partie du patrimoine de tous les Québécois. »

Communautés culturelles et immigration

7. Scetti, Fabio. La communauté portugaise de Montréal : langue et identité. Québec : Presses de l'Université Laval, 2019. 296 p. (Collection Sociologie contemporaine).
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« Ce travail ethnographique en sociolinguistique a pour objectif d'illustrer la relation qui existe entre la langue, dans ses pratiques et ses représentations, et l'identité au sein de la « communauté portugaise » de Montréal. Considérant le contexte particulier de Montréal, où deux langues, le français et l'anglais, dominent le panorama linguistique, nous avons observé les pratiques langagières quotidiennes des membres de la communauté portugaise et analysé l'influence de ces pratiques sur les représentations identitaires de ces membres. »

Démographie

8. Institut de la statistique du Québec. Perspectives démographiques du Québec et des régions, 2016-2066. Québec : Institut de la statistique du Québec, 2019. 85 p.
Disponible en ligne

« Si les tendances récentes se maintiennent, la population du Québec atteindra 9 millions d’habitants en 2030. Selon le scénario de référence des nouvelles perspectives démographiques du Québec et de ses régions, publié par l'Institut de la statistique du Québec, elle pourrait s’élever à près de 10 millions en 2066. Comme les éditions 2009 et 2014 l’annonçaient déjà, le Québec ne connaîtrait pas de baisse de sa population totale si les paramètres actuels de sa croissance démographique se maintenaient. »

Droits et libertés

9. Revon, Mathias. La crise des accommodements raisonnables au Québec : y a-t-il une confusion dans la qualification des accommodements religieux? Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger. No 3 (2019), p. 827–844.

« Depuis plus de 10 ans, la crise des accommodements raisonnables divise la doctrine et la classe politique québécoise. Malgré une vaste consultation en 2008 dont le rapport devait dissiper les doutes et clarifier le concept d’accommodement raisonnable, la crise n’a pas cessé. Les juristes ont rappelé à maintes reprises que l’obligation d’accommodement raisonnable doit nécessairement être liée à une discrimination fondée sur un motif interdit par l’article 15 de la Charte canadienne des droits et libertés ou l’article 10 de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne. Pourtant, certains accommodements religieux ont été reconnus uniquement sur le fondement de la liberté religieuse, indépendamment de la recherche d’une discrimination. »

Économie

10. The Conference Board of Canada. Provincial Outlook Economic Forecast. Quebec. Spring 2019. Ottawa : Conference Board of Canada, 2019. 81 p.
Disponible en ligne

« Alors que l’économie canadienne dans son ensemble a ralenti rapidement au cours des derniers mois de 2018 et qu’elle fait actuellement face à des obstacles, l’économie du Québec se maintient et se porte mieux que celle d’autres provinces, dont l’Ontario, son voisin. L’économie du Québec n’est cependant pas à l’abri des facteurs qui pèsent sur l’économie canadienne. Cela dit, les perspectives économiques de cette année sont soutenues par une situation financière positive qui apporte une certaine vigueur, et la confiance des consommateurs qui demeure saine. »

Emploi et formation professionnelle

11. Scarfone, Sonny; Homsy, Mia. Qualité du marché du travail au Québec : l'embellie actuelle sera-t-elle durable? Montréal : Institut du Québec, 2019. 77 p.
Disponible en ligne

« Cette analyse vise surtout à innover en rendant accessible un diagnostic sur l’état du marché du travail québécois qui va au-delà des mesures généralement suivies et à mieux en cibler les forces et faiblesses afin d’agir comme levier de changement à court et moyen terme. L’Institut du Québec compte ainsi alimenter le débat public afin de mettre en œuvre les meilleures solutions et de planifier plus adéquatement notre avenir collectif. »

Énergie et ressources naturelles

12. Prémont, Marie-Claude. La justice négociée de l’énergie éolienne au Québec. Les cahiers de droit. Vol. 60, no 2 (juin 2019), p. 327–365.

« La signature d’ententes sur les répercussions et les avantages (ERA) est presque devenue la norme lorsque se réalisent de nouveaux projets d’exploitation des ressources naturelles au Canada. Peu d’études se sont cependant penchées sur le recours à l’ERA dans le contexte de l’implantation au Québec des parcs éoliens. L’auteure explique pourquoi et comment ce mécanisme a fait son apparition à compter de 2003 pour la production d’énergie éolienne. »

Environnement

13. [Dossier] : L’évolution de la tarification du carbone dans les provinces. Policy Options = Options politiques. (8 juillet 2019).
Disponible en ligne

« La tarification du carbone est le moyen le plus rentable et le plus efficace de réduire les émissions de gaz à effet de serre, affirment les économistes, mais son application au Canada a suivi des voies imprévues. Adoptée par le Québec et la Colombie-Britannique, elle a été partiellement mise en œuvre au Nouveau-Brunswick, puis rejetée sans ménagement par l’Alberta et l’Ontario. Les articles de ce dossier examinent l’évolution de la tarification du carbone dans plusieurs provinces tout en faisant le point sur la situation actuelle, consécutive à l’effondrement du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques dévoilé fin 2016. »

14. Maclean, Jason. Regulatory Capture and the Role of Academics in Public Policymaking: Lessons from Canada's Environmental Regulatory Review Process. UBC Law Review. Vol. 52, no 2 (June 2019), p. 479–551.

« There is no greater obstacle to achieving Canada’s greenhouse gas (GHG) emissions reduction targets under the UN Paris Agreement and contributing to the accomplishment of the UN’s Sustainable Development Goals (SDGs) than the phenomenon of regulatory capture. Regulatory capture is at once the process and effect of regulated entities or entire industries systematically redirecting regulation away from the public interest and toward the private, special interests of regulated parties themselves. Although it has been characterized as the root problem of Canadian environmental law, not only does regulatory capture continue to receive far less scholarly attention than it deserves, it is also rarely made the focus of environmental advocacy in Canada. »

Finances publiques

15. Godbout, Luc; Robert-Angers, Michaël. Panorama des finances publiques du Québec – Édition 2019. Sherbrooke : Chaire en fiscalité et en finances publiques. Université de Sherbrooke, 2019. 66 p. (Cahier de recherche 2019/07).
Disponible en ligne

« Le Panorama des finances publiques du Québec regroupe plus de 30 figures et tableaux portant notamment sur les revenus, les dépenses et la dette des administrations publiques. La situation québécoise des finances publiques s’y voit comparée à l’échelle canadienne et internationale. »

Habitation

16. Combs, Jennifer; Kerrigan, Danielle; Wachsmuth, David. Short-term rentals in Canada: Uneven growth, uneven impacts. Montréal : The Urban Politics and Governance research group. McGill University, 2019. 28 p.
Disponible en ligne

« In the last several years, Airbnb and other short-term rental services have grown precipitously across Canada, but very little is known about the scale and character of this activity or its impact on housing. Relying on spatial analysis of big data, this study presents the first comprehensive analysis of Airbnb in Canada, with an emphasis on the interaction between the short-term rental market and long-term housing. »

Institutions financières

17. Bernier, Natacha; Dorion, Michel. Particularités juridiques reliées aux investissements du Fonds de solidarité FTQ à titre d’investisseur institutionnel. Dans Développements récents en droit des affaires, volume 460. Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019, p. 1–38.
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« Le Fonds de solidarité FTQ joue un rôle très important dans le maintien et le développement des entreprises au Québec. Ses interventions se réalisent principalement au moyen de prêts non garantis ou de souscriptions en équité, avec une position minoritaire dans l’actionnariat. De tels investissements représentent la plupart du temps des montants élevés pour un actionnaire minoritaire ou pour un prêteur non garanti. Dans ce contexte, le Fonds de solidarité FTQ, à l’instar d’autres investisseurs institutionnels, a développé au fil des années des outils d’intervention et de protection de ses investissements en négociant des stipulations contractuelles particulières. »

Législation

18. Palanco, Alexandre. Combattre les fake news : Le référé de l'article L.163-2 du Code électoral et la liberté d'expression. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger. No 3 (2019), p. 637–662.

« Les États européens choisissent des réponses différentes à la question de la manipulation de l’information. Face à l’urgence de la situation, la réaction législative et répressive peut être tentante. D’un côté, certains États comme l’Allemagne ont ainsi choisi de légiférer pour adopter des lois répressives, parfois considérées comme attentatoires à la liberté d’expression. De l’autre, certains États comme la Belgique décident de s’abstenir de légiférer pour privilégier d’autres moyens d’action. Le législateur français, suite à la volonté exprimée par le président de la République en janvier 2018, a choisi de s’emparer de la question par l’adoption d’une loi circonstancielle visant à endiguer activement le phénomène des fausses informations. »

Lobbying

19. Commissaire au lobbyisme du Québec. Simplicité, clarté, pertinence, efficacité : Réforme de l'encadrement du lobbyisme. Québec : Commissaire au lobbyisme du Québec, 2019. 218 p.
Disponible en ligne

« D’une part, notre diagnostic propose une vue d’ensemble des différents enjeux qui ont été soulevés dans le cadre de l’application de la Loi depuis son adoption, autant sur le plan conceptuel, opérationnel que technique. D’autre part, notre énoncé de principes constitue une étude que nous jugeons exhaustive des meilleures pratiques nationales et internationales en matière d’encadrement du lobbyisme. Il présente des pistes d’une réflexion fondamentale en vue de revoir entièrement le régime d’encadrement actuel pour le rendre conforme aux meilleures pratiques identifiées, en fonction du contexte québécois. »

Parlementarisme

20. Allen, Peter; Childs, Sarah. The Grit in the Oyster? Women's Parliamentary Organizations and the Substantive Representation of Women. Political Studies. Vol. 67, no 3 (2019), p. 618–638.
Disponible en ligne

« This article addresses a foundational question of political representation: how do representatives act for those they represent? In a shift away from analyses of individual representatives' attitudes and behaviour, we identify Women's Parliamentary Organizations as potential critical sites and critical actors for women's substantive representation. Offering one of the most in-depth studies to date, our illustrative case is the long-standing UK Parliamentary Labour Party's Women's Committee. With a unique data set, and using both quantitative and qualitative methods, we systematically examine the Parliamentary Labour Party's Women's Committee efforts to substantively represent women over more than a decade. We find that the Committee sustains its focus on a small number of women's issues and interacts with party leadership to advance women's interests in a feminist direction. Our findings capture processes of political change, a frequently under-explored stage in studies of substantive representation. We close by identifying the potential for comparative research in this area. »

21. Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. Rapport du comité : le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre a l'honneur de présenter son quatre-vingt-dix-huitième rapport : une chambre de débat parallèle pour la Chambre des communes du Canada. Ottawa : Chambre des communes Canada = House of Commons Canada, 2019. 40 p.
Disponible en ligne

« Le terme parlementaire « chambre parallèle » désigne une tribune formelle, subordonnée à la chambre principale, où les députés se réunissent pour tenir des débats parlementaires et effectuer d’autres travaux. À l’instar des comités parlementaires, les chambres parallèles sont établies par la chambre principale de l’Assemblée législative, qui décide aussi de leurs pouvoirs. Bien que physiquement distincte de la chambre principale, la chambre parallèle mène ses travaux de concert avec les travaux de celle-ci. Deux parlements de type Westminster ont créé des chambres parallèles : la Chambre des représentants de l’Australie a établi la Chambre de la Fédération en 1994; et la Chambre des communes du Royaume-Uni a créé Westminster Hall en 1999. »

22. Hendriks, Carolyn M.; Lees-Marshment, Jennifer. Political Leaders and Public Engagement: The Hidden World of Informal Elite–Citizen Interaction. Political Studies. Vol. 67, no 3 (2019), p. 597–617.
Disponible en ligne

« To date, practical and scholarly work on participatory and deliberative governance has focused on supply-side issues such as how to engage citizens in public policy. Yet little is known about the demand for public engagement, particularly from those authorised to make collective decisions. This article empirically examines how political leaders view and value public input. It draws on 51 in-depth interviews with senior national ministers from the United Kingdom, Australia, New Zealand, Canada and the United States. The interviews reveal that leaders value public input because it informs their decisions, connects them to everyday people and 'tests' advice from other sources. Their support for participatory governing is, however, qualified; they find formal consultation processes too staged and antagonistic to produce constructive interactions. Instead leaders prefer informal, spontaneous conversations with individual citizens. This hidden world of informal elite–citizen interaction has implications for the design and democratic aspirations of public engagement. »

Personnes âgées

23. Penneau, Anne; Bricard, Damien; Or, Zeynep. Améliorer la prise en charge sanitaire et sociale des personnes âgées : impact des plans personnalisés de santé sur les parcours de soins. France : Institut de recherche et documentation en économie de la santé, 2019. 36 p.
Disponible en ligne

« Assurer une prise en charge sanitaire et sociale adaptée aux besoins des personnes âgées est un enjeu majeur des politiques publiques. Dans le cadre des expérimentations Parcours santé des aînés (Paerpa), lancées en 2014 pour améliorer la prise en charge des personnes âgées en « risque de perte d’autonomie », un outil de coordination, le Plan personnalisé de santé (PPS), a été proposé. Le PPS est un outil innovant qui a pour objectif d’améliorer la coordination et la continuité des prises en charge sanitaires et sociales, et ainsi de prévenir la perte d’autonomie, d'éviter le recours inapproprié à l’hospitalisation et la polymédication. »

Santé et services sociaux

24. Wiegers, Wanda. Child Placement and the Legal Claims of Foster Caregivers. UBC Law Review. Vol. 52, no 2 (June 2019), p. 631–695.

« Family-based care has been the dominant form of placement for children taken into state care in Canada over the last century. While 47,885 children were reported to be living in foster care in 2011, there have been many signs of a system both in transition and in crisis. Some jurisdictions are experiencing a chronic shortage of families willing to act as foster parents and an overcrowding of children in existing homes. »

Science et technologie

25. Guilbeault, Steven. Le bon, la brute et le truand, ou, Comment l'intelligence artificielle transforme nos vies. Montréal : Druide, 2019. 166 p. (Optiques (Éditions Druide)).
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« Steven Guilbeault, comme bien des écologistes, s’intéresse beaucoup et depuis longtemps aux technologies, soit pour les dénoncer lorsque ces dernières ont des répercussions négatives sur la santé et l’environnement, ou pour en faire la promotion lorsqu’elles sont bénéfiques. Avec Le bon, la brute et le truand, il plonge dans l’univers aussi fascinant que terrifiant de l’intelligence artificielle (IA) pour nous en donner une vue d’ensemble et nous aider à mieux anticiper l’avenir. »

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