Les études détaillées

La Bibliothèque vous propose, dans sa série « Les études détaillées », un examen approfondi de sujets complexes dont la genèse est susceptible d’éclairer le présent. Axés sur le travail législatif, ces documents plus substantiels brossent le portrait de questions ayant d’importantes dimensions légales ou juridiques et qui exigent un retour dans le passé récent ainsi qu’un examen de la jurisprudence.

• L’accessibilité des produits menstruels au Québec (2024) (PDF 1 Mo)
• Les travaux parlementaires au Québec (2023) (PDF 429 ko)
• Le profil sociodémographique des parlementaires de la 43e législature (2023) (PDF 654 Ko)
• « ChatGPT, qu'es-tu? » : portrait de l'intelligence artificielle au Québec (2023) (PDF 628 ko)
• Le travail des jeunes au Québec (2023) (PDF 344 Ko)
• Changements climatiques - Chapitre 2 : comprendre et prévoir le risque climatique (2022) (PDF 515 Ko)
• Changements climatiques - Chapitre 1 : le climat et ses perturbations (2021) (PDF 2 Mo)
  
• La laïcité, la neutralité religieuse et l’obligation d’accommodement raisonnable : survol juridique (2019) (PDF 420 Ko)